Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Granulo GSM
GSM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3197855
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2022
Granulo GSM de GSM

Présentation de la marque Granulo GSM

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Granulo GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GSM domicilié(e) Les Technodes, BP 2 - 78930 - GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 165 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Granulo GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GSM a également déposé les autres marques suivantes : CALAVER , ARENA , SUPCAB , GEO Partager la croissance , GSM General Services & Manufacturing , APCAL , G.S.M. GROUPE SABLIERES MODERNES , GSM AUDIT ET CONSEIL GSM General Services & Manufacturing , MELACAL , POLI-DECO


GSM, Société par actions simplifiée - Les Technodes, BP 2 - 78930 - GUERVILLE - France - SIREN 572165652


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 7 avril 2003 - retrait partiel n°367884 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2012 n°2509930 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, Dévédéroms, disques optiques compacts ; ces produits contenant des informations relatives aux matériaux de construction, à l'exploitation de carrières et aux granulats ; lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes. Porte clefs de fantaisie. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Vêtements, blousons, tee-shirts, casquettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.